Mentions légales
Informations légales, politique de confidentialité et conditions générales de vente du site codeve.nc.
Éditeur du site
CODEVE — Société à responsabilité limitée
344 rue Ohlen — Nouméa, Nouvelle-Calédonie
RIDET : 1 097 914
Code APE : 6201Z — Programmation informatique
Représentant légal et directeur de publication : Kévin Cazaux
Email : codeve@codeve.nc
Hébergement
Le site codeve.nc est hébergé par CRDI
plesk.crdi.nc — Sydney (AWS, ap-southeast-2)
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site codeve.nc (textes, visuels, schémas, illustrations) sont la propriété exclusive de CODEVE, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de CODEVE.
Politique de confidentialité
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Hébergement et sécurité
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Vos droits
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Conditions générales de vente
Les missions confiées à CODEVE font l'objet d'une lettre de mission ou d'un bon de commande spécifique précisant : périmètre, livrables, durée, conditions financières, modalités de résiliation. Les CGV détaillées vous sont communiquées avec chaque proposition commerciale.
Sous-traitance : CODEVE peut faire intervenir des sous-traitants spécialisés (juridique, fiscal, technique) pour la réalisation de certaines missions. Le client est informé de cette intervention et CODEVE conserve la responsabilité contractuelle de la mission.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable en Nouvelle-Calédonie. Tout litige relatif au site ou à son contenu sera porté devant les juridictions compétentes de Nouméa.